Analyse détaillée du projet de traité modificatif de l'Union européenne
article publié le 8/11/2007
auteur-e(s) : Joumard Robert

Le « traité modificatif » modifie les deux traités existants, le traité sur l’Union européenne (TUE) et le traité instituant la Communauté européenne qui prend le nom de "Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne" (TFUE). Afin que chacun puisse se déterminer en connaissance de cause, se forger par lui-même son opinion, une analyse s’impose. L’avenir de l’Europe ne peut être réduit à quelques slogans issus des conférences de presse. L’analyse doit être rigoureuse. Pour que chacun puisse facilement vérifier analyses et arguments, ils doivent être précis et faire référence aux articles des traités. C’est ce que nous tentons de faire ici en nous appuyant sur les modifications prévues par le projet de traité modificatif, une fois intégrées aux traités existants, donc à partir des traités modifiés, dits consolidés. Nous comparerons en outre systématiquement leurs articles aux articles du traité constitutionnel de 2005, car c’est sans doute le traité le plus décortiqué par les Français, et c’est un projet sur lequel ils se sont prononcés.


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Analyse complète (27 pages) en PDF
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Correspondance article par article entre le TCE et le traité modificatif européen

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^ Traité de Lisbonne, le passage en force

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Les auteur(e)(s)
Joumard Robert
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